Vous trouverez sur cette pages les informations légales suivantes 

  • Mentions légales
  • Conditions générales d’utilisation du présent site (CGU)
  • Politque de Confidentialité
  • Sécurité Informatique
  • Conditions Générales de vente (CGV)

MENTIONS LÉGALES

Nom du site : https://www.alinemyart.com

Propriétaire du site : Aline CHEVALIER

SIRET 897 880 944 00011

France

contact : alinemyart@gmail.com

Responsable de la publication : Aline CHEVALIER

Hébergement du site : HOSTINGER Ltd dont l’entité contractante pour la France est Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Droits de propriété intellectuelle

L’Éditeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Éditeur.

Le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Éditeur.

Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Liens hypertextes

      • Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même éditeur ou de tiers.

      • Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

      • L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

      • Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

    POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

    Définitions

    Les termes assortis d’une majuscule renvoient aux définitions suivantes :

    L’ «Entreprise» ou « Nous » désigne Madame Aline Chevalier exerçant comme entreprise individuelle dont le numéro Siret est 89788094400011

       

        • Le « Site » désigne le(s) site(s) internet accessible(s) à partir du lien URL https://www.alinemyart.com et leurs éventuels sous-sites permettant d’accéder à un espace de consultation de contenus, à un espace réservés aux clients, etc. qui sont fournis par la Société.

        • « Vous » désigne les personnes concernées par les Traitements effectués sur le Site (utilisateurs, prospects, clients…).

        • La « Politique » désigne la présente politique de confidentialité.

        • Une « Donnée » correspond à toute information sur une personne physique identifiée ou identifiable (la « personne concernée ») directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant (nom, numéro d’identification, données de localisation, identifiant en ligne…) ou à un ou plusieurs éléments propres à son identité.

        • Un « Traitement » correspond à toute opération appliquée à des Données (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation, communication par transmission, diffusion, effacement…).

        • Un « responsable de traitement » est celui qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement et un « sous-traitant » est celui qui traite des Données pour le compte du responsable du traitement. Sur le Site, sauf mention contraire, nous sommes responsables du traitement des Données.

        • Un « destinataire » est la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données personnelles, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.

        • La « Réglementation » désigne le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD ») ; la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; les règles applicables en matière de prospection commerciale prévues par le Code des postes et des télécommunications, et plus généralement les lois et règlements applicables aux Traitements de Données que nous réalisons.

      SITE VITRINE

      Le Site présente les activités de notre entreprise et divers formulaires (contact, abonnement à la newsletter…). En complétant les formulaires et en communiquant avec nous via le Site, vous nous transmettez les catégories d’informations suivantes :

         

          • Données d’identité : civilité/genre ; nom ; prénom ; et à titre facultatif, nous pourrons vous demander votre date de naissance pour proposer des offres d’anniversaire;

          • Données de contact et correspondances : adresse mail ; adresse postale (adresse, code postal, ville); numéro de téléphone; En cas de demande auprès du service client, la nature de votre demande et le contenu de votre demande.

          • Données des avis et contributions : pseudonyme, date de l’avis, contenu de l’avis, produit ou service concerné, le cas échéant photo de profil rattachée à l’avis;

          • Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation, de prospection, d’étude, de sondage, de test produit et de promotion

          • Données relatives à l’organisation et au traitement des jeux concours, de loteries et de toute opération promotionnelle ;

          • Données collectées par le biais des actions d’exercice des droits consacrés par la Réglementation.

        Cookies et Analyse des données

        Sur le site, nous utilisons plusieurs types de cookies incluant des cookies nécessaires au fonctionnement du Site, pour leurs bonnes performances, l’échange de contenu, cookies et traceurs à des fins marketing et de ciblage publicitaire. La durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois après leur premier dépôt dans votre terminal et cette durée n’est pas prolongée à chaque visite.

        Les cookies nous permettent de collecter des Données de consultation du Site (adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur).

        Les cookies peuvent être utilisés :

           

            • à des fins statistiques et d’amélioration du Site, pour optimiser les services rendus, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d’accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées sur le Site;

            • pour faciliter et améliorer votre expérience en nous autorisant à enregistrer vos actions sur le Site et vos préférences.

            • à des fins publicitaires, notamment pour vous proposer du contenu ciblé.

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          Réseaux Sociaux et Sites Tiers

          Nous pouvons vous contacter ou répondre à vos questions via les réseaux sociaux, si vous nous avez contacté dans un premier temps par ce biais. Vous êtes informés que l’usage des réseaux sociaux entraîne des traitements de données à caractère personnel par les fournisseurs de ces réseaux (voir leur politique de confidentialité).

          Informations publiques. Les informations vous concernant, que vous nous avez transmises, peuvent éventuellement être enrichies pour des finalités commerciales, de prospection, de communication, de sollicitation ou de marketing, au moyen d’autres sources d’informations comme les réseaux sociaux. Cela comprend les informations dites « publiques » ou auxquelles nous pouvons avoir accès en tant qu’administrateur d’une page ou d’un groupe. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime en tant que société commerciale.

          Interconnexion. Dans le cas où votre espace membre peut se connecter à un autre service (par exemple, un réseau social) pour faire des envois croisés alors le service tiers pourra nous communiquer des informations dont vous avez autorisé la divulgation. Vous êtes informé que les éditeurs de services tiers pourront également collecter des informations concernant la consultation et/ou l’utilisation du Site, conformément à leur propre politique de traitement des données personnelles.

          Exercices des droits

          Généralités

          Vous disposez d’un droit d’accès aux données vous concernant, de rectification ou d’effacement, d’interrogation, de limitation du traitement de vos données, de portabilité, de retrait du consentement (plus d’infos sur le site de la CNIL), dans les limites posées par la réglementation et notamment le RGPD lorsque ce règlement s’applique.

          A compter de l’exercice du droit à l’effacement, de s’opposer au traitement, ou encore de retirer votre consentement, le bon fonctionnement du Site et/ou du service pourra être perturbé voire interrompu.

          Droit d’opposition

          Vous disposez également du droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique notre intérêt légitime. En matière de prospection commerciale (newsletter…), vous avez la possibilité de vous désinscrire à tout moment de la liste de diffusion en cliquant sur le lien de désabonnement ou en nous contactant pour ne plus recevoir de message de sollicitation.

          Demande d’exercice  

          Vous pouvez nous contacter pour plus d’information et exercer vos droits. Les demandes sont à adresser par voie électronique à ou par voie postale à alinemyart@gmail.com adresse du siège de la Société indiqué en-tête. Nous nous réservons la possibilité de vous demander tout justificatif d’identité et de préciser votre demande. Si vous n’êtes pas satisfait par notre réponse, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle et de protection des données personnelles dont vous relevez (en France, la CNIL).

          Durée

          En cas d’exercice du droit d’accès ou de rectification, les données relatives aux pièces d’identité peuvent être conservées pendant le délai prévu à l’article 9 du code de procédure pénale (soit un an). En cas d’exercice du droit d’opposition, ces données peuvent être archivées pendant le délai de prescription prévu à l’article 8 du code de procédure pénale (soit trois ans).

          Sécurité Informatique

          Engagements. Nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées grâce à des moyens de sécurisation physiques et logistiques afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant.

          Avertissements. Nous vous invitons à rester prudent(e) sur ce que vous décidez de rendre public sur internet. En ce qui concerne les données personnelles y compris relevant de votre vie privée ou sensibles rendues publiques à votre initiative ou déduites via vos contributions, commentaires et prises de position de quelque nature que ce soit sur le Site, ou encore les réseaux sociaux sur des groupes et/ou conversations avec d’autres utilisateurs du Site.

          Protocole Https. L’adresse URL du Site commence par « https » et est accompagnée d’un cadenas fermé ou une clé apparaît en bas à droite de votre navigateur. Cela vous permet de vérifier que vous êtes dans une zone de navigation sécurisée, notamment lorsque votre numéro de carte bancaire vous est demandé. Les standards de sécurité du protocole Https sont élevés et appliqués au stockage des données.

          Violation de données. Dans l’éventualité où un évènement entraînant la réalisation des risques de modification, de disparition ou d’accès non autorisé aux Données, nous nous engageons à :

          • Examiner les causes de l’incident ;

          • Prendre les mesures nécessaires pour limiter les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident ;

          • Notifier l’incident à l’autorité compétente et/ou aux personnes concernées dans les plus brefs délais lorsque cela répond à une exigence légale.

          En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de cet incident.

          Généralités

          Caractère obligatoire ou facultatif. Sur le Site, vous êtes informé du caractère obligatoire des réponses par la présence d’un astérisque ou tout autre type de mention. En cas de demande incomplète (par exemple : inscription ou commande en ligne, demande de renseignement etc.), la Société se réserve de demander des informations complémentaires ou d’écarter par tout moyen technique la possibilité de valider le formulaire concerné.

          Liens hypertextes. Le Site peut fournir des liens vers d’autres sites, applications et services que les siens, qui peuvent être exploités par des sociétés tierces. Nous ne sommes pas responsables du traitement des données personnelles effectué par ces sites tiers, ou les sites pointant vers le Site, dont l’utilisateur est invité à consulter les politiques de protection des données personnelles pour plus d’informations. La Politique est applicable uniquement aux activités de la Société, qui ne pourra être tenue responsable des manquements d’un tiers à ses obligations en matière de protection des données personnelles.

          Champ d’application. La Politique n’est pas exhaustive de l’ensemble des traitements et nous nous réservons la possibilité de la compléter par tout moyen.

          Langue. La Politique est rédigée en français. Dans le cas où elle serait traduite en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

          Non-renonciation. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des présentes ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des présentes qui continuent à produire leurs effets.

          Modifications – Mises à jour. Nous nous réservons la possibilité de modifier la présente politique de confidentialité. Les personnes concernées seront averties lorsque cela est prévu par la réglementation applicable. La date de mise à jour est indiquée en en-tête et nous vous invitons à la consulter régulièrement.

          CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

          1 Identification du vendeur

          Les présentes conditions de vente sont conclues entre :
          Aline Chevalier
          2 rue du Stade
          66600 Opoul Perillos
          Numéro de SIRET : 89788094400011
          Email : alinemyart@gmail.com
          Téléphone : +33 6 01 41 89 01 71

          2. Description des produits

          Les œuvres proposées à la vente sont des tableaux originaux réalisés par Aline Chevalier. Chaque œuvre est unique et fait l’objet d’une description détaillée sur notre site internet (dimensions, technique, matériaux utilisés).

          3. Prix

          Les prix de nos œuvres sont indiqués en euros et incluent toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison internationaux via Colissimo sont calculés en fonction de la destination et ajoutés au montant total de la commande avant validation du paiement.

          4. Modalités de paiement

          Le paiement s’effectue exclusivement par carte bancaire ou PayPal. Le montant total doit être réglé immédiatement au moment de la commande.

          5. Délai de livraison

          Les commandes sont traitées dans un délai de 4 à 15 jours ouvrés. Les œuvres sont expédiées via Colissimo à l’adresse fournie par le client. Nous livrons en Europe, Amérique et tous les pays desservis par Colissimo. Les délais de livraison varient selon la destination :

             

              • France métropolitaine : 4-5 jours ouvrés

              • Europe : 5-7 jours ouvrés

              • Autres destinations : 5-15 jours ouvrés

            6. Droit de rétractation

            Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour ce faire, le client doit nous notifier sa décision par email à alinemyart@gmail.com.

            7. Emballage et protection

            Chaque œuvre est soigneusement emballée pour garantir une protection optimale pendant le transport international. Un certificat d’authenticité accompagne chaque œuvre.

            8. Assurance

            Toutes les expéditions sont assurées via Colissimo. En cas de dommage pendant le transport, une déclaration devra être faite immédiatement auprès du transporteur et nous devrons en être informés dans les 24 heures suivant la réception.